PREAMBULE
Le règlement intérieur du lycée professionnel Bort-Artense a pour objet de faciliter :
– les conditions de travail de chacun,
– le plein développement personnel,
– l’apprentissage des principes de base de la vie collective (respect des personnes et
des biens, solidarité, responsabilité).
Le règlement intérieur :
– est adopté par le conseil d’administration
– définit les droits et les devoirs de chacun des membres de la communauté éducative.
– précise les règles de civilités, de respect mutuel et de comportement.
– s’impose à tous les apprenants (élèves mineurs et majeurs, stagiaires en formation
continue, apprentis) inscrits ou accueillis dans l’établissement et pour toute la durée
de leur formation ainsi qu’aux personnels.
– est accepté par les apprenants et le cas échéant par leurs représentants légaux par
signature (visa) après la mention « vu et pris connaissance » du dossier d’inscription
– s’applique en tout lieu engageant la responsabilité de l’établissement (enceinte
scolaire, sorties pédagogiques, entreprises, installations sportives extérieures,
voyages scolaires notamment).
Il peut évoluer en fonction des besoins et des modifications des textes juridiques applicables au système éducatif ou à la demande des membres de la communauté éducative par l’intermédiaire de leurs représentants. Toute modification, après instruction, fera l’objet d’une approbation par le conseil d’administration.